Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE GUIDE D'ACHAT DE LA VOITURE MOINS CHERE LE MAGAZINE DE LA VOITURE MOINS CHERE
BAS CLAUDE

Numéro de dépôt :
97699113
Date de dépôt :
07/10/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque LE GUIDE D'ACHAT DE LA VOITURE MOINS CHERE LE MAGAZINE DE LA VOITURE MOINS CHERE

Déposée le 7 octobre 1997 par BAS CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE GUIDE D'ACHAT DE LA VOITURE MOINS CHERE LE MAGAZINE DE LA VOITURE MOINS CHERE »

Le déposant est BAS CLAUDE, domicilié(e) 8 BOULEVARD DES MIQUELOTS, 33260 LA TESTE DE BUCH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAS CLAUDE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35

BAS CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : RUBAN ROUGE , NUMBER ONE , FISCA CLUB , 4% IMMOBILIER


BAS CLAUDE - 8 BOULEVARD DES MIQUELOTS, 33260 LA TESTE DE BUCH - France


BAS CLAUDE - France


Inscription le 2 novembre 1999 - Rejet total n°288908 - Publication au BOPI 1999-11-02

Inscription le 3 novembre 1999 - Rejet total n°289425 - Publication au BOPI 1999-11-03

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; Produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le menage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer caractères d'imprimerie; clichés. Edition d'un magazine spécifique automobile. Vêtements, chaussures, chapellerie. Publicité: gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).